Mentions Légales

Vers page Accueil

Mentions légales

Version ML20160913.V0

Mentions Légales

Identité

Le site internet www.beh-invest.fr est exploité et maintenu à jour par la société ACC, marque Le Blé en Herbe.

ACC SARL

Parc d’Activité de Gemenos,

225 Avenue de Coulin

13420 Gemenos – France

Email : graindorge5@wanadoo.fr

Email : rogeraccaugier@gmail.com

Téléphone : 04.42.18.54.93 / 06 12 10 49 72

 

Société Anonyme au capital de 100 000 euros

RCS de Marseille : 449-361-179 en date du 10/07/2003 – APE 4641Z

N° de TVA intracommunautaire : FR 534 493 611 79

 

Responsable légal (Gérant) : Mr AUGIER Roger / Mme AUGIER Régine.

Responsable Publication : Mr AUGIER Roger / Mme AUGIER Régine.

 

Hébergeur

Le site internet  www.beh-invest.fr est hébergé par OVH :

OVH SARL

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France

SAS au capital de 10 059 500€

RCS de Lille Métropole : 424 761 419 00045

E-mail : contact[@]ovh[point]com

Téléphone : 0 820 698 765 (Numéro indigo0.118€/min)

 

Propriété intellectuelle

En utilisant le site internet BEH-INVEST, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de pouvoir prendre connaissance des Mentions Légales.

L’ensemble du contenu du site BEH-INVEST (marque, modèles, noms, textes, mentions, images) ainsi que la base de données sont la propriété exclusive de le société sarl ACC, protégé par la loi Française et le copyright. L’utilisation du site web ne confère aucun droit de propriété et d’exploitation du site et de l’intégralité de son contenu.

La reproduction, la diffusion et l’utilisation de toute ou partie du contenu du site BEH-INVEST est seulement autorisée pour un usage personnel et/ou soit privé.  Par conséquence, tout autre usage du site et de son contenu quel qu’il soit, n’est pas autorisé sans accord préalable et écrit.

La base de données du site a été soumis à déclaration préalable à la CNIL sous le numéro 1987602 v 0 du 02-09-2016.

 

Modifications

En utilisant le site internet BEH-INVEST, vous reconnaissez avoir eu la possibilité de pouvoir prendre connaissance des Mentions Légales et marquez par conséquent votre accord avec celles-ci.

Bien que, sans préavis, le responsable d’exploitation se réserve le droit d’apporter des modifications et corrections du contenu du site il s’efforcera particulièrement à assurer l’exactitude et la mise à jour des informations du site.

Ainsi donc,  il appartient au visiteur du site de vérifier l’information par d’autres moyens y compris en contactant BEH-INVEST directement.

En outre, BEH-INVEST n’ayant pas le contrôle sur l’intégralité des sources d’informations auxquelles elle donne accès et de plus compte tenu de la complexité du traitement des informations, nous déclinons toute responsabilité et ne saurions être tenu responsable par conséquent, d’omissions ou d’erreurs relatives aux informations affichées et disponibles sur le site sauf en cas de faute grave ou intentionnelle.

En conclusion, le visiteur pourra prendre connaissance des Protections des Données Personnelles en cliquant sur le lien  « Protection des Données Personnelles » en bas de page d’accueil du site www.beh-invest.fr.

 

 

@2015 / 2016 – Conception & Rédaction: AUGIER Roger & AUGIER Régine